CENTRE DE LOISIRS SANS HeBERGEMENTChaque année, au mois de juillet, le centre de loisirs de la Vallée Noble accueille les jeunes garçons et filles Informations GénéralesInscriptionsA partir du 24 juin, en mairie de Soultzmatt - place du général de Gaulle. TARIFs 2009La nouvelle réglementation de la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF), quant aux conditions d’attribution de la prestation de service accordée aux accueils de loisirs, exige la mise en place d’une tarification modulée en fonction des ressources des familles : > Enfant domicilié dans la communauté de communes :
> Enfant domicilié hors de la communauté de communes :
M : revenu moyen de la famille = revenu annuel figurant sur l’avis d’imposition ou dans CAFPRO/12 moisLe paiement se fait à l'inscription par chèque libellé au nom du Trésor public (les paiements en espèces ne sont pas acceptés). Les chèques-vacances, les bons de la CAF et les aides des comités d'entreprise sont acceptés mais devront faire l'objet d'une justification au moment de l'inscription. REMBOURSEMENTUniquement sur présentation d’un certificat médical. Seules les absences pour maladie d’une durée minimale de 8 jours pourront donner lieu à remboursement. ASSURANCESCouverture sociale obligatoire et il recommandé aux parents de souscrire un contrat d’assurance pour les dommages corporels auxquels leurs enfants pourraient s’exposer. RENSEIGNEMENTS > Communauté de communes de la Vallée Noble : tél. 03 89 47 00 01
Téléchargement - Affiche 2010
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