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PresentationConseil & Bureau Competences Deliberations > Gundolsheim > Osenbach > Soultzmatt > Wintzfelden > WesthaltenPays/SCOT RVGB |
IntercommunalitePrésentationSituée à mi-chemin entre Colmar et Mulhouse, la Vallée Noble bénéficie d'un climat hors du commun : la pluviométrie est faible et les gelées rares. Elle offre aux amateurs de nature, de gastronomie et de bon vin les multiples facettes qui composent l'identité alsacienne. Une identité forte qui se décline à travers l'or de ses treilles, ses villages et sa gastronomie...
Le Conseil de Communauté et le BureauComme tout EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale), la communauté de communes est administrée par un conseil de communauté et un bureau.
Les CompétencesLes communes sont compétentes de manière globale sur leur territoire. On parle de "transferts de compétences" quand elles décident d'exercer leurs compétences en commun dans le cadre intercommunal. Les DélibérationsInstance délibérative, le conseil de communauté est composé de 22 conseillers, élus pour 6 ans par les conseils municipaux des communes membres. Le conseil délibère sur les principales décisions, définit les grandes orientations politiques, vote le budget et les taux d'imposition...
Les CommunesL'objectif de la communauté de communes est d'associer Gundolsheim, Osenbach, Soultzmatt-Wintzfelden et Westhalten au sein d'un territoire de solidarité et de concertation, en vue d'assurer l'élaboration de projets d'aménagement et de développement, ainsi que la gestion de services communs.
Le Pays et le SCOT Rhin-Vignoble-Grand BallonLe territoire s'étend d'Ouest en Est de la crête des Vosges jusqu'au Rhin et du Sud au Nord, de la banlieue de Mulhouse à la périphérie de Colmar. Le PAYS se positionne comme un outil de réflexion stratégique, de concertation et de coordination des politiques publiques en matière de développement local. Le SCOT, quant à lui, constitue son pendant en terme d’urbanisme et de planification spatiale.
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